RÈGLEMENTS MUNICIPAUX

​​Vous trouverez ci-dessous certains de nos règlements municipaux. Veuillez noter que le texte de chacun des règlements sur ce site est reproduit à titre informatif et n'a aucune valeur officielle. Aucune garantie n'est offerte quant à l'exactitude ou à la fiabilité des documents reproduits. En cas de disparité entre un texte réglementaire sur ce site et celui détenu par le greffe de la Municipalité, c'est ce dernier qui prévaut.

Si vous désirez obtenir une version officielle d'un règlement et de ses amendements ou une version officielle d'un règlement autre que ceux-ci, veuillez communiquer avec nous et il nous fera un plaisir de vous aider.

PDF - Règlement 2006-030 - Véhicules hors-route

PDF - Règlement 2007-010 - Colporteur

PDF - Règlement 2008-022 - Ouvertures des chemins, des trottoirs ou autres en hiver 

PDF - Règlement 2009-032 - Décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financements des centres d'urgence 9-1-1

PDF - Règlement 2016-068 - Modifiant le règlement 2009-032

PDF - Règlement 2010-038 - Disposition des matériaux de construction

PDF - Règlement 2010-039 - Brûlage de matières combustibles

PDF - Règlement 2015-057 - Citation de l'église St-Félix-de-Valois

PDF - Règlement 2015-058 - Tarif SSI non-résident

PDF - Règlement 2016-069 - Modification de la limite de vitesse chemin Petite-Nation

PDF - Règlement 2016-070 - Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

PDF - Règlement 2018-090 - Modification au règlement 2016-070 relatif au code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

PDF - Règlement 2016-072 - Règlement d'emprunt montée Dinel

PDF - Règlement 2016-073 - Usage de l'eau potable

PDF - Règlement 2016-074 - Collecte et disposition des matières résiduelles

PDF - Règlement 2017-075 - Animaux

PDF - Règlement 2019-095 - Modifiant le règlement 2017-075 relatif aux animaux

PDF - Règlement 2017-080 - Poules et cailles en périmètre urbain

PDF - Règlement 2017-081 - Nuisances

PDF - Règlement 2017-082 - Règlement d'emprunt montée Dumouchel

PDF - Règlement 2017-085 - Code d'éthique et de déontologie des élus révisé

PDF - Règlement 2018-086 - Règlement d'emprunt montée Vinoy Ouest

PDF - Règlement 2018-04-105 - Modification au règlement d'emprunt montée Vinoy Ouest

PDF - Résolution 2019-01-016 - Modification au règlement d'emprunt montée Vinoy Ouest

PDF - Règlement 2018-092 - Traitement des élus

PDF - Règlement 2019-094 - Délégation en matière de contrôle et de suivi budgétaire

Règlements d'urbanisme

PDF - Carte Zonage rural 2016

PDF - Carte Zonage village 2016

PDF - Nouvelle grille de zonage - Chénéville 2016

PDF - Règlement 2016-059 - Règlement révisant le plan d'urbanisme

PDF - Règlement 2018-088 - modifiant le règlement 2016-059 - Plan d'urbanisme

PDF - Règlement 2016-060 - Permis et certificats

PDF - Règlement 2017-083 - modifiant le règlement 2016-060 relatif aux permis et certificats

PDF - Règlement 2018-089 - modifiant le règlement 2016-060 relatif aux permis et certificats

PDF - Règlement 2016-061 - Zonage

PDF - Règlement 2017-078 - modifiant le règlement de zonage 2016-061

PDF - Règlement 2018-087 - modifiant le règlement de zonage 2016-061

PDF - Règlement 2016-062 - Lotissement

PDF - Règlement 2017-079 - modifiant le règlement de lotissement 2016-062

PDF - Règlement 2016-063 - Construction

PDF - Règlement 2016-064  - CCU (Comité consultatif d’urbanisme)

PDF - Règlement 2017-091  - modifiant le règlement sur le CCU 2016-064

PDF - Règlement 2016-065  - Dérogations mineures

PDF - Règlement 2016-066 - PIIA (Plan d’implantation d’intégration architecturale)

 PDF - Règlement 2016-067 - Dispositions concernant la prévention des Incendies des immeubles à risque élevé ou très élevés

Règlements applicables par la Sûreté du Québec (SQ)

PDF - Règlement SQ-06-001 - Stationnement 

PDF - Règlement SQ-16-001 - amendement au règlement SQ-06-001

PDF - Règlement SQ-06-002 - La sécurité, la paix et l'ordre

PDF - Règlement SQ-06-002-A - amendement au règlement SQ-06-002

PDF - Règlement SQ-06-003 - Les nuisances

PDF - Règlement SQ-06-004 - Le colportage

PDF - Règlement SQ-06-005 - Les animaux

PDF - Règlement SQ-06-006 - L'utilisation extérieure de l'eau de l'aqueduc public

PDF - Règlement SQ-06-007B - Les systèmes d'alarme

Règlements de taxation

PDF - Règlement 2013-048 - Tarification de l'approvisionnement d'eau 

PDF - Règlement 2013-049 - Tarification pour le service d'ordures

PDF - Règlement 2013-050 - Tarification pour l'entretien des parcs et terrains- terrains de jeux

 

 

 

63, rue de l'Hôtel-de-Ville

Chénéville (Québec)  J0V 1E0

 

 

Municipalité de Chénéville                  

  • Facebook