​​Vous trouverez ci-dessous certains de nos règlements municipaux. Veuillez noter que le texte de chacun des règlements sur ce site est reproduit à titre informatif et n'a aucune valeur officielle. Aucune garantie n'est offerte quant à l'exactitude ou à la fiabilité des documents reproduits. En cas de disparité entre un texte réglementaire sur ce site et celui détenu par le greffe de la Municipalité, c'est ce dernier qui prévaut.

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Si vous désirez obtenir une version officielle d'un règlement et de ses amendements ou une version officielle d'un règlement autre que ceux-ci, veuillez communiquer avec nous et il nous fera un plaisir de vous aider.

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PDF - Règlement 2006-030 - Véhicules hors-route

PDF - Règlement 2007-010 - Colporteur 

PDF - Règlement 2009-032 - Décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financements des centres d'urgence 9-1-1

PDF - Règlement 2016-068 - Modifiant le règlement 2009-032

PDF - Règlement 2010-038 - Disposition des matériaux de construction

PDF - Règlement 2010-039 - Brûlage de matières combustibles

PDF - Règlement 2015-057 - Citation de l'église St-Félix-de-Valois

PDF - Règlement 2015-058 - Tarif SSI non-résident

PDF - Règlement 2016-069 - Modification de la limite de vitesse chemin Petite-Nation

PDF - Règlement 2016-072 - Règlement d'emprunt montée Dinel

PDF - Règlement 2016-073 - Usage de l'eau potable

PDF - Règlement 2016-074 - Collecte et disposition des matières résiduelles

PDF - Règlement 2017-075 - Animaux

PDF - Règlement 2019-095 - Modifiant le règlement 2017-075 relatif aux animaux

PDF - Règlement 2017-081 - Nuisances

PDF - Règlement 2017-082 - Règlement d'emprunt montée Dumouchel

PDF - Règlement 2018-086 - Règlement d'emprunt montée Vinoy Ouest

PDF - Règlement 2018-04-105 - Modification au règlement d'emprunt montée Vinoy Ouest

PDF - Résolution 2019-01-016 - Modification au règlement d'emprunt montée Vinoy Ouest

PDF - Règlement 2018-092 - Traitement des élus

PDF - Règlement 2019-094 - Délégation en matière de contrôle et de suivi budgétaire

PDF - Règlement 2019-096 - Décrétant une taxe spéciale pour frais acquisition montée Deschatelets

PDF - Règlement 2020-099 - Modifiant le règlement 2019-096 

PDF - Règlement 2020-102 - Relatif au projet pilote permettant les abris sommaires touristiques dans un secteur donné

PDF - Règlement 2021-103 - Relatif à la garde de volailles en périmètre urbain

PDF - Règlement 2022-110 - Code d'éthique et de déontologie des élus révisé

PDF - Règlement 2022-111 - Code d'éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Chénéville

PDF - Règlement 2023-112 - Règlement établissant la politique de gestion contractuelle

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Règlements d'urbanisme

PDF - Carte Zonage rural 2016

PDF - Carte zonage rural modifiée 2020

PDF - Carte Zonage village 2016

PDF - Carte zonage village modifiée 2020

PDF - Grille de zonage - Chénéville 2016

PDF - Grille de zonage modifiée - Chénéville 2022

PDF - Règlement 2016-059 - Règlement révisant le plan d'urbanisme

PDF - Règlement 2018-088 - modifiant le règlement 2016-059 - Plan d'urbanisme

PDF - Règlement 2016-060 - Permis et certificats

PDF - Règlement 2017-083 - modifiant le règlement 2016-060 relatif aux permis et certificats

PDF - Règlement 2018-089 - modifiant le règlement 2016-060 relatif aux permis et certificats

PDF - Règlement 2021-107 - modifiant le règlement 2016-060 relatif aux permis et certificats

PDF - Règlement 2016-061 - Zonage

PDF - Règlement 2017-078 - modifiant le règlement de zonage 2016-061

PDF - Règlement 2018-087 - modifiant le règlement de zonage 2016-061

PDF - Règlement 2021-105 - modifiant le règlement de zonage 2016-061

PDF - Règlement 2016-062 - Lotissement

PDF - Règlement 2017-079 - modifiant le règlement de lotissement 2016-062

PDF - Règlement 2016-063 - Construction

PDF - Règlement 2016-064  - CCU (Comité consultatif d’urbanisme)

PDF - Règlement 2017-091  - modifiant le règlement sur le CCU 2016-064

PDF - Règlement 2016-065  - Dérogations mineures

PDF - Règlement 2016-066 - PIIA (Plan d’implantation d’intégration architecturale)

PDF - Règlement 2021-106 - modifiant le règlement sur le PIIA 2016-066

 PDF - Règlement 2016-067 - Dispositions concernant la prévention des Incendies des immeubles à risque élevé ou très élevés

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Règlements applicables par la Sûreté du Québec (SQ)

PDF - Règlement SQ-06-001 - Stationnement 

PDF - Règlement SQ-16-001 - amendement au règlement SQ-06-001

PDF - Règlement SQ-06-002 - La sécurité, la paix et l'ordre

PDF - Règlement SQ-06-002-A - amendement au règlement SQ-06-002

PDF - Règlement SQ-06-003 - Les nuisances

PDF - Règlement SQ-06-004 - Le colportage

PDF - Règlement SQ-06-005 - Les animaux

PDF - Règlement SQ-06-006 - L'utilisation extérieure de l'eau de l'aqueduc public

PDF - Règlement SQ-06-007B - Les systèmes d'alarme

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Règlements de taxation

PDF - Règlement 2013-048 - Tarification de l'approvisionnement d'eau 

PDF - Règlement 2013-049 - Tarification pour le service d'ordures

PDF - Règlement 2013-050 - Tarification pour l'entretien des parcs et terrains- terrains de jeux